Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALBERT FONTAINE SAVOIE
LATRONCHE MADRANGEAS, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3057882
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
ALBERT FONTAINE SAVOIE de LATRONCHE MADRANGEAS

Présentation de la marque ALBERT FONTAINE SAVOIE

Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALBERT FONTAINE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS domicilié(e) 15, rue Sismondi Zone industrielle de Magre - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 500 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ALBERT FONTAINE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALBERT FONTAINE SAVOIE est expirée depuis le 12 octobre 2020.

LATRONCHE MADRANGEAS a également déposé les autres marques suivantes : LM , FONTAINE DE SAVOIE , (Marque figurative) , LE RUBAN BLEU DE LM , FONTAINE DE SAVOIE , ALBERT FONTAINE , FRIAME , ALBERT FONTAINE


LATRONCHE MADRANGEAS, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 15, rue Sismondi Zone industrielle de Magre - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 765500608


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451263 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579091 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des pommes et des poires). Pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée. Pommes et poires de Savoie. Gelées, confitures et compotes (à l'exception de celles à base de pommes et de poires), gelées, confitures et compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique. Pommes et poires de Savoie ; ufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages). Tommes béficiant de l'indication géographique protégée. Tomme de Savoie, Emmental bénéficiant de l'indication géographique protégée Emmental de Savoie et fromage bénéficiant de l'appellation Reblochon de Savoie. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.